En général, la pratique est décrite comme un accord gagnant-gagnant entre les mères porteuses et ceux qui les embauchent; les couples obtiennent le bébé qu'ils ont toujours voulu tandis que les femmes des pays pauvres gagnent en une simple gestation l'équivalent de plusieurs années de leur salaire habituel.
Dans des histoires bouleversantes, on nous raconte comment des individus stériles, mais aussi des couples lesbiens et gays en mal d'enfants (ayant dû passer sous les fourches caudines de politiques d'adoption discriminantes), ont réussi à former des familles en pouvant se payer, à l'étranger, le recours à des mères porteuses. Le Oprah Winfrey Show a même dépeint la pratique comme un formidable exemple de «solidarité féminine» par-delà les frontières, célébrant ces arrangements comme «la preuve de la proximité réelle entre nos différents pays».
Mais ne vous y trompez pas: il s'agit tout d'abord et avant tout d'un commerce. Et le produit vendu par ce commerce – l'externalisation d'une grossesse – s'accompagne aujourd'hui pour les clients (ie. les futurs parents) de toute une gamme d'options personnalisables, d'assurances et de protections juridiques.
Voyez par exemple l'article du Wall Street Journal (WSJ) daté de décembre 2010 et titré «Assembling the Global Baby» [assemblage du bébé planétaire], qui s'intéressait à la célèbre PlanetHospital, une entreprise spécialisée dans le tourisme médical et basée à Los Angeles, devenue l'un des nombreux supermarchés de la maternité de substitution à l'étranger et se mettant en quatre pour s'attirer des clients. «Nous prenons en charge tous les aspects du processus, comme un service de conciergerie», expliquait au WSJ Rudy Rupak, fondateur de PlanetHospital.
«Service de conciergerie»
L'article du WSJ ne précisait pas vraiment comment les droits des mères porteuses s'inséraient dans ce «service de conciergerie». Mais avec des interviews avec ses dirigeants, des informations encore disponibles sur le site de PlanetHospital avant sa refonte, l'an dernier, et une plaquette «Maternité de substitution: des résultats avant tout»que distribue l'entreprise à ses clients putatifs, on peut commencer à s'en faire une idée plus complète.
La version de la plaquette que PlanetHospital m'a envoyée en juillet assure aux clients que chaque mère porteuse est «bien traitée». Elles passent «toute la durée de leur grossesse dans la clinique, ou dans un centre contrôlé par la clinique» où leurs habitudes, traitements médicaux et régimes alimentaires sont scrupuleusement encadrés et surveillés.
PlanetHospital promet à ses clients que, lorsque les mères porteuses sont d'anciennes fumeuses, «nous faisons en sorte qu'elles n'aient pas subitement envie de se remettre à fumer pendant leur grossesse». Comme de nombreuses autres cliniques et intermédiaires en maternité de substitution, PlanetHospital n'accepte uniquement des mères porteuses qui ont déjà eu des enfants au préalable.
En général, on imagine que ce type de condition prouve qu'une femme est capable de mener une grossesse à terme et en toute sécurité, mais la brochure de PlanetHospital fait aussi remarquer qu'une telle convention garantit qu'elle ne «s'attache pas à votre bébé».
«Quatre tentatives offertes»
En outre, PlanetHospital offre à ses clients un moyen original d’accélérer leur projet familial: une option consistant à implanter leurs embryons dans deux mères porteuses à la fois. L'argument de vente de cette offre (qui s'appelait précédemment le «forfait Inde»): l'implantation simultanée dans deux mères porteuses augmente les chances d'une imprégnation immédiate et diminue le délai d'attente pour un bébé. Comme on pouvait le lire sur le site de l'entreprise:
L'une des innovations de PlanetHospital fut de penser à effectuer régulièrement des FIV sur deux mères porteuses en même temps et d'augmenter ainsi les chances de grossesse de plus de 60%. Aux États-Unis, embaucher deux mères porteuses et leur faire subir une FIV à chacune serait financièrement prohibitif, mais PlanetHospital a négocié ses tarifs avec une prestigieuse clinique indienne, où les couples peuvent non seulement obtenir deux mères porteuses, mais aussi quatre tentatives.
Evidemment, cette méthode peut aussi faire qu'un couple se retrouve avec plusieurs bébés croissant dans les ventres de plusieurs femmes. Il y a encore peu de temps, si les deux mères porteuses tombaient enceintes – ou si l'une d'elle attendait des jumeaux – les clients pouvaient choisir d'avorter la grossesse surnuméraire ou de procéder à une réduction embryonnaire, suivant le nombre de bébés qu'ils désiraient ou qu'ils pouvaient se payer.
Comme on pouvait le lire sur le site de PlanetHospital:
«Pour répondre simplement à cette question, c'est à vous de voir et de décider ce dont vous avez envie de faire. Vous pouvez choisir d'avoir tous les enfants (ce qui vous reviendra un peu plus cher, évidemment...) ou vous pouvez demander une réduction embryonnaire».
Par mail, Rudy Rupak m'a expliqué que son entreprise ne permet plus à ses clients ni les réductions ni les avortements sur avis de ses avocats. Ces derniers craignant que cela ne s'ouvre sur de «vilains débats» car les autorités indiennes envisagent la possibilité de réguler la maternité de substitution dans leur pays. «Si un client veut deux mères porteuses, il devra accepter que les deux tombent enceintes», m'a-t-il écrit.
Des Indiennes «gagnantes»
Selon la grille tarifaire que PlanetHospital m'a fournie, son forfait le plus économique pour une simple grossesse de substitution s'élève à 28.000$ [22.000€]. Pour le recours simultané à deux mères porteuses, les clients doivent débourser tout d'abord 15.500 $ [12.150 €], puis 19.600 $ [15.350€] pour chaque mère porteuse tombant enceinte et menant sa grossesse à terme. (Et si l'une des deux, ou les deux, attendent des jumeaux au final, les clients devront s'acquitter, au minimum, de 6.000 $/4.700 € supplémentaires par jumeau).
Sur ces sommes, PlanetHospital rémunère ses mères porteuses indiennes entre 7.500$ [5.900€] et 9.000 $ [7.000€]. En comparaison, le coût d'une simple grossesse de substitution aux États-Unis peut atteindre 100.000$ (PDF) [78.350€], si l'on prend en compte les frais médicaux, avec environ 20.000$ (PDF) [15.600€] revenant à la mère porteuse.
Rupak a souligné combien les mères porteuses indiennes sortaient gagnantes de cet arrangement. «D'aucuns pourraient hurler à l'exploitation», m'a-t-il écrit dans son mail, «mais gardez à l'esprit que le revenu moyen par habitant d'une [Indienne] s'élève à environ 600$ [470€] par an. Elle se fait ainsi près de 12 fois son salaire annuel en étant mère porteuse».
Il convient, cependant, de voir au-delà des comparaisons économiques pour comprendre comment de telles transactions peuvent altérer les choix des mères porteuses. Par exemple, si l'une des mères porteuses indiennes de PlanetHospital souhaite ne pas mener sa grossesse à terme, tant pis pour elle.
Comme Geoff Moss, le vice-président des affaires générales et du développement commercial de la société, me l'a récemment expliqué:«Si elles n'ont pas envie de mener la grossesse à son terme, elle ne peuvent pas le faire, c'est stipulé dans leur contrat». Et selon lui, même si elles en avaient la possibilité, elle n'en useraient pas: «Elles ont des enfants», a-t-il dit, «elles comprennent donc combien il est important pour ces personnes de devenir parents».
Externalisation
Il est peu probable que l'interdiction que PlanetHospital fait peser sur les avortements décidés par les mères porteuses soit exportable aux États-Unis. George Annas, directeur du département de Droit de la Santé, Bioéthique et Droits de l'Homme au sein de l’École de Santé Publique de l’Université de Boston, m'a dit en mail que, selon lui, «il n'y a pas moyen qu'une femme adulte et intellectuellement apte puisse un jour renoncer à son droit constitutionnel de mettre (ou de ne pas mettre) fin à une grossesse (ou de pratiquer une réduction embryonnaire), sans que cela soit cassé par un tribunal américain».
Il semble donc que les intermédiaires occidentaux en maternité de substitution profitent de l'externalisation de leur activité, non seulement parce qu'il y trouvent un «travail» moins cher, mais aussi parce que certains de leurs arrangements risquent de subir un examen juridique moins strict qu'aux États-Unis.
Moss m'a confirmé que les différences juridiques entre les deux pays faisaient de l'Inde une destination séduisante pour une entreprise de maternité de substitution. «Aux États-Unis, dans de nombreux cas, les mères porteuses peuvent décider sur un coup de tête de garder l'enfant, a-t-il déclaré. En Inde, tout est contractuel».
L'absence de contrôle des mères porteuses sur le cours de leurs grossesses continue jusqu'au jour de l'accouchement. Selon la brochure de PlanetHospital, «Toutes les mères porteuses mettront leur enfant au monde par césarienne». Pour Moss, il y a une raison à cette politique:
«Nous pouvons ainsi programmer l'accouchement et permettre aux futurs parents d'assister à la naissance. Dès lors, si le bébé doit naître le 10 décembre, les parents peuvent préparer leurs formalités de voyage, prendre un avion jusqu'en Inde et être là au moment de la naissance de leur enfant».
La plaquette mentionne une autre raison: les césariennes sont «bien plus sûres pour l'enfant et la mère porteuse». Rupak m'a expliqué que, même si les mères porteuses peuvent refuser la procédure et accoucher naturellement, PlanetHospital a reçu les conseils d'obstétriciens indépendants confirmant qu'un accouchement par césarienne était le choix le plus sûr.
Questions pour la future santé des mères porteuses
Des défenseurs des droits des femmes et des experts en santé féminine pourraient s'inscrire en faux, car pour beaucoup les césariennes sont plus risquées à la fois pour la mère et pour l'enfant, en l'absence d'autres complications.
De plus, cette procédure rend les naissances vaginales ultérieuresplus périlleuses et pourrait ainsi mettre en danger les vies de mères porteuses pauvres n'ayant pas accès à des soins hospitaliers lors d'accouchements futurs.
La brochure de PlanetHospital se termine sur une mise en garde destinée à leurs futurs clients et leur conseillant de ne pas faire trop de cas des commentaires négatifs sur l'entreprise qu'ils pourraient croiser sur Internet. «La maternité de substitution est un sujet très sensible», explique la plaquette. «On ne parle pas de l'achat d'une voiture, c'est une vie que vous nous demandez de vous aider à créer».
Mais si nous pouvons probablement tous être d'accord sur le fait que la commande d'un enfant n'a rien à voir avec l'achat d'une voiture, PlanetHospital continue sur une comparaison tout aussi improbable entre son activité et celle d'un célèbre marchand de chaussures en ligne. «Comme Zappos», conclut cette note «nous voulons nous aussi vous 'livrer du bonheur' et la part la plus importante de cette mission consiste à maintenir notre intégrité».
Des règles pour le commerce
Les bébés ne sont pas comparables ni avec des chaussures, ni avec des voitures, bien sûr, mais le parallèle est révélateur. Des utérus sont aujourd'hui loués dans ce qui s'apparente à un marché mondial. Et avec l'apparition récente, dans des pays comme le Panama, leGuatémala, la Géorgie et la Grèce de nouvelles opérations transnationales de maternité de substitution, le nombre de grossesses impliquant des acteurs multinationaux et des intérêts lucratifs a toutes les chances d'augmenter.
Si les sociétés commerciales continuent à gérer la fabrication d'enfants comme une entreprise d'import-export, alors il est peut-être temps pour les gouvernements de se mettre à les traiter comme telle, en adaptant leurs procédures de protection et de contrôle à toutes les parties en présence. En attendant, en l'absence d'une réglementation efficace, les droits des mères porteuses sont achetés, vendus et font l'objet de renonciations légales.
Douglas Pet
